A praticabilidade no direito tributário: controle jurídico da complexidade na tributação

Abstract

La praticabilité mérite chaque fois plus d’une attention doctrinale et jurisprudentielle chez le Droit brésilien. Donc, on justifie une thèse sur le sujet car il y a encore quelques doutes sur sa nature, son fondement et les possibles paramètres de contrôle. Il s’agit d’un institut, initialement systématisé en Allemagne, qui s’est répandu, surtout, sur de nombreux pays européens, puis, sur l’Amérique Latine. Ces études coïncident avec la perception de la complexité gradissante du Droit Tributaire, d’un côté, et avec les subsides théoriques advenus du propre Droit et de la Philosophie du Droit qui révèlent que le procédé de démarcation de la réalité produit des degrés variés d’indétermination sur les concepts et les expressions juridiques. Après l’exposition des phénomènes de la complexité de la réalité et de sa propre indétermination, on doit procéder à l’investigation des idées déjà consolidées sur la praticabilité, parfois élaborées à la lumière d’autres systèmes juridiques, et à la vérification de la possibilité d’être appliquées au Brésil. Un tel effort analytique permet de parcourir quelques fondements directs ou indirects pour la compréhension de la praticabilité et l’étude des normes juridiques. Classiquement, on associait la praticabilité avec une mitigation de la légalité ou avec sa contrariété et, au cours du temps, avec quelque chose conflictuelle avec l’isonomie tributaire et la capacité contributive. On impose, donc, la compréhension de cette tension éventuelle afin de savoir si elle, en fait, existe à la lumière de l’état actuel d’art de la doctrine. On essaye aussi d’ébaucher des paramètres de contrôle à l’usage de la praticabilité, comme une manière d’éviter l’ abus probable de la part de l’Administration Tributaire.