A causalidade sucessiva na responsabilidade civil: o problema dos danos decorrentes de desinformação

Abstract

Les comportements sociaux, politiques et économiques sont largement influencés par les informations mises en circulation, que ce soit par la presse, la publicité ou l'entourage de l'individu. L'avènement d'Internet et des nouvelles technologies a poussé la capacité de communication de l'individu à des niveaux inattendus, promouvant une véritable décentralisation de l'information, auparavant monopolisée par les médias officiels ou les oligarchies. Cependant, la révolution informationnelle s'est accompagnée de nouveaux défis. En ce sens, il est arrivé que des groupes se consacrent à la création d'informations entièrement ou partiellement fausses et les diffusent comme des vraies, entraînant tout, des révoltes en ligne contre la vaccination aux véritables lynchages, en passant par des interférences dans des systèmes électoraux à travers le monde, engendrant ainsi des dommages incommensurables. Les particularités du fonctionnement d'Internet et des médias sociaux, à leur tour, rendent le phénomène encore plus complexe, car souvent ceux qui sèment la désinformation, tout en contribuant à la survenance de dommages envers des tiers, et souvent aussi les victimes de la (dés)information elles-mêmes, sans le savoir, poussent à la propagation du dommage à travers le repartage. De ce fait, on constate une tendance croissante des tribunaux et de la doctrine du droit dit "numérique" à imposer un principe de solidarité, dans le but de réparer toutes sortes de dommages résultant de la désinformation, à toutes les personnes qui ont partagé le contenu en question, sur le prétendu fondement de l'article 942 du Code civil brésilien, ainsi que de son paragraphe unique, qui consacre la solidarité des coauteurs, instigateurs et complices d'un fait illicite. L'étude examine une chaîne de diffusion standard, basée sur la possibilité de l'application de l'institut de la solidarité des coauteurs (l'article 942 du Code civil brésilien), et les limites de l'application des fautes successive dans le cadre de la théorie de la nécessité (l'article 403 du Code civil brésilien). A partir de l'historicité des institutions et d'une lecture fonctionnelle de celles-ci à la lumière du droit civil-constitutionnel, cette étude délimite la portée normative de la règle de solidarité.