O contrato de seguro D&O

Abstract

Le contrat d assurance pour les administrateurs des entreprises (l assurance D&O) a, progressivement, augmenté l importance dans le système juridique brésilien. Le media, les tribunaux, le régulateur et la communauté des entreprises sont témoins de cette croissance, cependant c est ne pas possible affirmer le même sur la doctrine. Au Brésil, l encore timide production académique sur le contrat d assurance (genre) s présent de manière plus fort sur le contrat d assurance D&O, provoquant, ainsi, l apparition de lacunes que devoir être remplies. La thèse à ce but. La responsabilité d administrateur d entreprises s présente comme une discipline spécifique au milieu de la responsabilité civile générale, qui est renforcé par la nécessité pour la victime d être protégée dans sa plénitude. Toutefois le profitable production académique sur la responsabilité d administrateur, on observe le manque relatif à cette étude avec les yeux tournés sur l assurance D&O. La thèse se commence avec une présentation sur la sévérité du régime de responsabilité d administrateur, qui découle la nécessité pour chercher les mécanismes de protection. L assurance D&O, à cet égard, est présentée comme une alternative. Dans la séquence, la cause de ce contrat est identifiée, objectif atteint par définition préalable des causes du contrat d assurance, d assurance responsabilité civile et d assurance protection juridique. Une fois la cause définie, le risque de cette modalité contractuelle est étudié, réservant la dernière partie à l examen des principaux problèmes qui, au quotidien, provoquer des contentieux entre assurés et assureurs, en établissant des critères susceptibles de, en fonction de la cause, telle que définie, les résoudre