A constitucionalização do direito contratual e os contratos empresariais de longo prazo: uma análise a partir da teoria da argumentação judicial

Abstract

Au milieu de la constitutionnalisation du droit des contrats on a observe l'apparence et suivant la consolidation doctrinaire de le modèle sociale de contrat, fondé sur les principes de solidarité, la bonne foi objective, la fonction sociale et l'équilibre contractuel. Ce scénario conduit à l'abandon du modèle classique de contrat, repose presque exclusivement sur le consensus et le pacta sunt servanda. Les contrats commerciaux ne peuvent pas être à l'abri de cette situation et subir le même afflux constitutionnel. Cela signifie que ces contrats, sous réserve des caractéristiques du contexte de négociation doit être replacée dans le même modèle social. Sous le champ judiciaire on peut observer un décalage entre les nouvelles exigences induites par le modèle sociale de contrat commerciaux, en particulier de long terme, et les instruments utilisés normalement dans la argumentation juridique contractuelle. Pour surmonter ce problème, on doit nécessairement incorporer l'argument conséquentialiste, tout poursuivi pour le modèle sociale de contrat, dans l'argumentation juridique contractuel, de sorte que permet l'insertion de nouveaux types argumentatif, mais sans perdre la fonction de contrôle le jugement exercer par l'argumentation. Pour les deux sont adressées diverses théories de l'argumentation, en optant pour une proposition fondée sur la construction de MACCORMICK, même si elle n'est pas entièrement souscrite. Ainsi, nous concluons en dessinant des lignes directrices générales pour la amélioration du modèle sociale de contrat en ce qui concerne son application dans les affaires judiciaires impliquant des contrats commerciaux à long terme. Ces lignes directrices comprennent l'incorporation des arguments conséquentialistes, incluant à la fois le cadre juridique et extra-juridique, dans ce second cas, chaque fois que possible des arguments scientifiques, ainsi que l'utilisation d'un style argumentatif plus concret et moins magistrale.