Coisa julgada inconstitucional: proposta interpretativa dos artigos 475-L, §1º, e 741, parágrafo único, do CPC

Abstract

Les sentences avec force de chose jugée contraires à la Constitution sont un sujet duquel s occupent doctrine et jurisprudence nationale et étrangère depuis quelques années. En droit brésilien, le thème est d actualité absolue, puisque les réformes de la procédure produites dans la dernière décennie ont contemplé expressément la possibilité de résistance à l exécution fondée en titre exécutoire judiciaire, à cause de son inconstitutionnalité. Dans la discipline du Code de Procédure Civile, deux instruments ont été mis à la disposition du défendeur pour, avec le fondement de l inconstitutionnalité du jugement, empêcher son exécution: l opposition à l accomplissement de la sentence et la contestation du débiteur, prévues dans les arts. 475-L, §1º et 741, paragraphe unique, du Code, respectivement. Cette étude vise, aprés l analyse de la doctrine et de la jurisprudence concernantes le thème, à présenter une proposition d interprétation de ces dispositions légales, afin de, par une interprétation corrective, les adapter aux trois axes fondamentaux: le respect de la nature constitutionnelle de la garantie d intangibilité de la chose jugée, la preservation de la légitimité du système étatique de résolution des conflits et l adéquation au modèle hybride de contrôle de constitutionnalité adopté par la Constitution Federale de 1988.