No limiar da mora: por uma aferição objetiva da utilidade da prestação

Abstract

L exécution contractuelle est le moyen idéal vers l extinction des obligations. L ordre juridique cherche alors de la favoriser, de façon que le droit du créancier à la résolution contractuelle constitue une solution exceptionnelle, admise seulement quand son intérêt dans l exécution de la prestation, dans le cas concret, a été perdu. Il faut que l on contrôle si l exercice de la résolution est méritoire de protection, à partir des paramètres que le Code Civil a choisis pour la vérification de l inexécution absolue: temps, lieu et forme de la prestation. Ce contrôle, néanmoins, ne doit pas privilégier aucun de ces paramètres par rapport aux autres (le lieu et la forme, alors, deviennent des paramètres tout-à-fait indépendants de l aspect temporel), ni doit-il, d un autre côté, être limité à la prévision législative. Il importera pour la vérification de l intérêt du créancier dans la prestation tout l historique du rapport contractuel et de l activité entre les parties, les expectatives légitimes formées au cours de cette intéraction et les autres facteurs qui peuvent influencer l équilibre du règlement contractuel, incarnée sur le synallagme fonctionnel. Avec tels éléments, le juge doit évaluer adéquatement l action résolutoire, en recherchant si elle ne constitue pas un exercice abusif (contraire à la fonction contractuelle) et si elle correspond à un intérêt méritoire de protection.