Renúncia a direitos nos contratos de adesão em relações civis e empresariais: limites à autonomia negocial nos business to business contracts

Abstract

L'institution juridique du contrat d'adhésion, dont le contenu est généralement formé par les conditions générales du contrat, est apparue dans le contexte post-révolution industrielle comme un moyen de simplifier le mécanisme contractuel de la société de masse. Cependant, l'embauche standard ne correspond pas à l'idée traditionnelle de contrat, une fois inexistant négociation individualisée des avantages. Sinon, il est à l'une des parties d'établir, unilatéral et strictement, clauses contractuelles futures. Même dans les relations inter sociétés, où il y a la parité des cours et l'absence de la vulnérabilité qui caractérise la relation de la consommation, on trouve l'asymétrie de pouvoir entre les entrepreneurs, contre l'adhérent, ce qui justifie l'intervention hétéronome dans le contrat pour leur protection. L'autonomie de négociation, qui comprend la libre détermination de la teneur du contrat, est subordonnée au respect des exigences constitutionnelles de l'égalité substantielle, de la valeur sociale de la libre entreprise et de la solidarité sociale. Il est prévu, par conséquent, mener à bien l'étude de l'art. 424 du Code Civil, qui prévoit une clause générale face à la tutelle de contrôle du contenu dans des contrats d'adhésion. La règle trouve sa justification dans le fait que la partie que faire la prédisposition peut utiliser son pouvoir de la prédétermination unilatérale pour restreindre ou supprimer les droits de la contrepartie, entraver ou même empêcher ce qu'il atteigne l'objectif économique du contrat. Le butdu travail est donc d'analyser le contenu et la portée de l'art. 424 du CC, à la lumière de la méthodologie civile-constitutionnelle et son application par les tribunaux brésiliens.